Charte Éditoriale
Ultra Shot souhaite proposer à ses lecteurs un environnement de lecture le plus respectueux possible.
A. Contenus pornographiques ou sexuellement explicites
Ultra Shot prohibe tout contenu pornographique et/ou sexuellement explicite. Sont également prohibés les contenus représentant ou légitimant des actes sexuels non consentis.
Il est notamment interdit à nos Utilisateurs de publier tout contenu représentant des scènes pornographiques (réelles, animées et/ou illustrées), représentant des actes sexuels de manière explicite et/ou suggestifs, impliquant des actes sexuels non consentis ou une sexualisation non désirée, présentant des gestes sexuels tels que la masturbation ou des caresses érotiques, représentant des scènes incestueuses ou faisant l’apologie de l’inceste, impliquant toute forme de harcèlement sexuel ou de chantage à caractère sexuel et/ou impliquant des mises en scène à caractère sexuel, impliquant des actes sexuels avec des animaux (zoophilie), menaçant ou encourageant les agressions sexuelles ou l’exploitation sexuelle, faisant la promotion d’actes sexuels non consentis.
B. Contenus représentant sexuellement un enfant ou de la maltraitance infantile
Tout contenu sexuellement explicite mettant en scène des enfants ou représentant toute forme d’exploitation d’enfant est strictement prohibé sur Ultra Shot. Est également interdit tout contenu promouvant directement ou indirectement la maltraitance infantile.
Il est notamment interdit à nos Utilisateurs de publier tout contenu :
- Représentant sexuellement des enfants, Sexualisant des enfants, représentant des enfants dans un contexte sexuel, à caractère pédophile, représentant et/ou promouvant l’inceste ou la pédophilie, représentant des enfants victimes d’agression sexuelle ;
- Promouvant la maltraitance ou le harcèlement vis-à-vis des enfants (il peut s’agir de violence verbale, physique ou psychologique)
C. Contenus choquants pour les jeunes publics
Il est interdit à quelconque utilisateur de mettre en ligne tout Contenu inapproprié pour les jeunes publics sans nous le préciser lors de son téléversement, afin de nous permettre d’appliquer à sa diffusion la restriction d’âge la plus appropriée.
Tout contenu pouvant heurter la sensibilité des jeunes publics ne peut être mis en ligne sans restriction d’âge. Par exemple, tout contenu :
- Comportant des expressions ou un langage grossier ;
- Présentant des scènes de nudité ;
- Dont la thématique est sexuelle ou implique une activité sexuelle ;
- Incluant des scènes de violence physique ou psychologique ;
- Représentant des scènes violentes de guerre ;
- Présentant des scènes de discrimination, de crimes ou de délits, tel qu’usage de drogues, etc.
- Présentant des scènes incitant potentiellement aux jeux d’argent, à la consommation d’alcool ou de produits de tabac ;
D. Contenus haineux
Ultra Shot prohibe tout contenu où figurent des comportements haineux et/ou portant atteinte à la dignité humaine. Ainsi, Ultra Shot interdit strictement tout contenu ayant pour but d’attaquer, d’insulter, de menacer, d’inciter à la haine, à la violence ou à la discrimination à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes sur la base d’attributs ou de caractéristiques personnelles, réels ou supposés, tels que : la race, l’ethnie, la nationalité, la religion, la caste, la langue, l’orientation sexuelle, le sexe / le genre, l’identité de genre, la maladie, le handicap, le statut (social, migratoire…).
Est notamment interdit à quelconque utilisateur de publier tout contenu : Encourageant la violence contre les personnes ou groupes de personnes sur la base d’un ou de plusieurs attributs cités ci-dessus ; Relayant des discours ou actes haineux, insultants ou humiliants ciblant par exemple la religion, le genre, la couleur de peau, l’orientation sexuelle ou le handicap d’une ou d’un groupe de personnes ; Déshumanisant et/ou dévalorisant une personne ou un groupe de personnes, notamment en insinuant qu’ils seraient inférieurs ; Injurieux ou diffamatoires à l’égard d’une personne ou d’un groupe de personnes sur la base d’attribut(s)ou de caractéristiques personnelles ; Encourageant, soutenant ou glorifiant des idéologies haineuses (tels que l’antisémitisme, le racisme, le suprémacisme, l’homophobie, le militantisme anti-LGBT ou, proclamant la supériorité et/ou la domination d’un groupe d’individus par rapport à d’autres) ; Défendant des théories du complot ; Utilisant des stéréotypes fondés sur des attributs ou caractéristiques personnelles, qui incitent à la haine ; Encourageant, soutenant ou promouvant les thérapies de conversion ou tout autre programme de réorientation sexuelle ; Portant atteinte à la dignité humaine.
E. Contenus faisant l’apologie, la banalisation ou la négation d’un crime ou du terrorisme
Ultra Shot prohibe strictement tout contenu légitimant, glorifiant, banalisant ou niant des évènements violents attestés ou crimes internationaux commis contre une population, un groupe national, ethnique, racial, religieux ou tout autre groupe sur la base d’attributs ou de caractéristiques personnelles. Ultra Shot interdit également tout contenu faisant l’apologie de crime grave contre les personnes ou contre des biens.
Il est notamment interdit à nos Utilisateurs de publier tout contenu contestant, légitimant, glorifiant et/ou banalisant des crimes de guerre, des crimes contre l’humanité, des crimes de réduction en esclavage ou d’exploitation d’une personne réduite en esclavage ou des crimes et délits de collaboration avec l’ennemi ; Comprenant toute forme de discours négationniste, révisionniste, etc. ; Faisant l’apologie des atteintes volontaires à la vie, à l’intégrité des personnes et les agressions sexuelles.
Ultra Shot prohibe tout contenu faisant l’apologie ou la promotion d’organisation, d’individus ou d’actes extrémistes violents et/ou terroristes.
F. Contenus choquants, malveillants, violents ou dangereux
Ultra Shot interdit tout contenu dangereux et/ou visant à encourager, normaliser ou glorifier la violence, la souffrance, la mort ou toute situation pouvant engendrer des blessures.
Il est notamment interdit à nos Utilisateurs de publier tout contenu : Encourageant, promouvant ou glorifiant le suicide, l’automutilation et/ou les troubles alimentaires ; Faisant l’apologie de pratiques dangereuses ; Utilisant de manière choquante un langage excessivement vulgaire ou ordurier ; Encourageant, soutenant ou promouvant la torture animale et/ou toute forme de cruauté envers les animaux ; Promouvant, encourageant ou fournissant des instructions sur des activités criminelles, des violences envers des personnes, des animaux ou des biens.
G. Contenus trompeurs, frauduleux, dénigrant ou diffamatoires
Ultra Shot prohibe la diffusion de contenus trompeurs ou frauduleux. En effet, toutes pratiques trompeuses destinées à abuser ou induire en erreur les lecteurs sont prohibés sur Ultra Shot.
Il est notamment interdit à nos Utilisateurs de publier tout contenu : Constitutif d’arnaques, financières ou liées à un investissement (vente de faux produits ou de faux services, arnaques proposant de devenir riche rapidement, fausses œuvres caritatives etc.) ; Qui redirige de manière trompeuse, non-désirée ou mensongère vers un contenu externe ; Ne correspondant pas à ses titre et/ou description ; Destiné à inciter les Utilisateurs à installer des applications, programmes ou logiciels malveillants et/ou déceptifs ; Publié de manière répétitive sur/via différents comptes.
Ultra Shot prohibe également la diffusion de discours ou d’informations fausses, tronquées, trompeuses et/ou malveillantes risquant de troubler l’ordre public et/ou l’opinion publique, relevant de la diffamation ou, de l’injure ou de l’incitation.
H. Contenus portant atteinte à des droits de propriété intellectuelle
Ultra Shot prohibe tout contenu contrevenant au droit d’auteur. La diffusion de tout contenu reproduisant tout ou partie d’une œuvre protégée par le droit d’auteur sans l’autorisation de l’auteur ou de celui qui détient les droits pour cette exploitation est interdite et potentiellement constitutive de contrefaçon.
Il est notamment interdit à quelconque utilisateur de publier tout contenu incluant tout ou partie d’œuvres dont le dit utilisateur ne serait pas l’auteur et pour la diffusion duquel il n’aurait pas obtenu les autorisations nécessaires. Le droit d’auteur s’applique à toutes œuvres quelqu’un soit le mérite, le genre et la destination et peut donc concerner des œuvres littéraires, articles de presse, recueil de poésie, œuvres graphiques et plastiques, peinture, sculpture, photographie, architecture, design, bande dessinée, manga, illustration, graffiti, création numérique, œuvres dramatiques, pièce de théâtre, opéra, œuvres audiovisuelles et multimédias, etc.
L’Utilisateur doit garder à l’esprit que tout contenu original est potentiellement soumis au droit d’auteur, dont l’utilisation doit être autorisée.
Même certaines exploitations d’une œuvre tombée dans le domaine public peuvent être soumises à autorisation. Il est ainsi par exemple, pour certaines exploitations d’une adaptation et/ou interprétation de l’œuvre tombée dans le domaine public portant potentiellement atteinte aux droits moraux.
En tout état de cause, si certaines utilisations d’œuvres protégées peuvent être réalisées sans autorisation de leurs auteurs ou de ses ayants droits lorsqu’elles entrent dans le cadre d’exceptions autorisées par loi, ces exceptions doivent toujours être interprétées strictement.
Il en est de même de tout contenu pouvant porter atteinte aux autres droits de propriété intellectuelles de tiers tels que droits voisins du droit d’auteur, brevet, dessins et modèle enregistrés ou non, marques, droits sui generis des producteurs de base de données.
K. Contenus portant atteinte à d’autres droits de tiers
Ultra Shot prohibe tout contenu contrevenant au droit à la vie privée, à la règlementation en matière de données personnelles, aux droits de personnalité de tiers (droit à l’image, droits sur un nom, droit sur un pseudonyme, etc.), à un droit sur une dénomination sociale, un nom commercial, une enseigne commerciale, un nom de domaine, une appellation d’origines ou une indication de provenance, au monopole d’organisateur d’événement sportifs, au secret des affaires, tout acte de parasitisme économique et plus généralement, tout acte ou absence d’acte, volontaire ou non, de la part de quelconque utilisateur, susceptible de causer à autrui un préjudice.
